Excinflus et son site trust-agency.fr présente les activités et les métiers de la société. Son but est de mettre au point un service électronique d’informations.
En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation
Présentation du site Excinflus
Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur la société Trust Agency Excinflus.
Le site est la propriété de Trust Agency Excinflus, Société par Actions Simplifiée. En effet, il est au capital de 1 000 000 € immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Niort. En bref, il est sous le numéro de 000 000 000 dont le siège social est situé au 113 avenue de Telouze – 79000 NIORT.
Email : contactweb@trust-agency.fr Tél : 00 00 00 00 00
Son directeur de la publication Excinflus est Monsieur Mouillière. Son responsable de la rédaction est Madame Juliette Vannier.
Respect des droits de propriété et des marques
L’ensemble des éléments que vous voyez, écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site lui même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site. Egalement des éléments du site tels que textes, images ou sons, sans l’autorisation écrite préalable de Trust Agency Excinflus. Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de Trust Agency Excinflus.
Effectivement, ils font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Trust Agency Excinflus. Ou encore du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Trust Agency Excinflus se réserve le droit de poursuivre toute action de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. C’est pourquoi nous comprenant cela également dans le cadre d’une action pénale.
Respect des images Excinflus
Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de Trust Agency Excinflus. Mais aussi sont utilisées par Trust Agency Excinflus avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et écrite de Trust Agency Excinflus. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes. Et de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Mise en garde générale
Trust Agency Excinflus ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès. En outre de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Trust Agency Excinflus s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site. En somme,Trust Agency Excinflus ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
Les documents sur ce site peuvent contenir des prévisions concernant la situation financière sans compter que les activités et la stratégie de Trust Agency Excinflus. Plus précisément, les déclarations concernant les objectifs de la Direction, les estimations, les tendances. D’ailleurs en ce qui concerne les résultats, sont de nature prévisionnelle. Ces prévisions sont fondées sur des hypothèses qui peuvent s’avérer inexactes. De plus, elles sont dépendantes de conditions économiques et financières générales. Trust Agency n’assume aucune responsabilité concernant la mise à jour des prévisions due à des informations nouvelles ou à des évènements futurs ou autres.
Exclusion de responsabilité et indemnisation
Trust Agency ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant.
Liens vers d'autres sites Excinflus
Trust Agency Excinflus propose des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. Trust Agency Excinflus n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Trust Agency et ces sites. Dès lors Trust Agency Excinflus ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Respect de la réglementation
Le site est mis en place par Trust Agency dont le siège social est en France. Le site est soumis à la réglementation française.
Accès au site
Trust Agency Excinflus se réserve le droit quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.
Modification des conditions
Trust Agency Excinflus se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi, nous vous invitons à les consulter régulièrement.
